Affaire 25V029- Travaux de réhabilitation des terrains de tennis extérieurs – Comité tennis La Madeleine
Description
Affaire 25V029 - Travaux de réhabilitation des terrains de tennis extérieurs - Comité tennis La Madeleine
Informations complémentaires
- Canal ad hoc de consultation des documents : https://www.c-chartres-marches.fr - Remise échantillons obligatoire : le détail et les modalités de dépôt sont indiquées au règlement de la consultation. Ils ont à remettre par voir postale ou remis contre récépissé. - Le délai d'exécution est de 66 jours maximum. - Marché de prestations similaires : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. -Les variantes ne sont pas autorisées - Règlement : par mandat administratif en 30 jours maximum. - Financement : ressources propres - Si avance : Obligation de fournir une garantie à première demande (ou caution personnelle et solidaire) pour recevoir l’avance forfaitaire
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