Description

Etudes et restauration d'oeuvres d'art pour le Musée des Beaux-Arts des Chartres

Informations complémentaires

Variante libre autorisée : les exigences minimales sont précisées au règlement de la consultation. Chaque lot donne lieu à un accord-cadre à bons de commande d'une durée de 18 mois à compter de leur notification. Marché de prestations similaires : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Règlement : par mandat administratif en 30 jours maximum. Financement : ressources propres et/ou subvention Canal ad hoc de consultation des documents : https://www.c-chartres-marches.fr