Description

Le présent marché est un accord-cadre mono attributaire mis en oeuvre par l'émission de bons de commande au sens des articles R2162-13 et R2162-14du Code de la commande publique. Le montant maximal estimé du marché est de 600 000 euro(s) HT, soit 720 000 euro(s) TTC pour une durée d'exécution de 1 an reconductible 3 fois pour des périodes de même durée par reconduction tacite soit une durée totale de 4 ans. Un seul lot. Une variante est autorisée, limitée exclusivement au mode d'hébergement de la solution. Les conditions de présentation et de remise de cette variante sont précisées dans le Règlement de consultation (RC)