Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La présente consultation concerne l'acquisition et la maintenance d'un robot nettoyeur pour la Direction Mer et Littoral de la Ville de Cannes. Sur l'ensemble de la période de 4 années : Montant minimum : 500 euro(s) HT Montant maximum : 50 000 euro(s) HT La date de début du marché est donnée à titre indicatif, le marché débutera à compter de la notification

Informations complémentaires

Date de conclusion du contrat: le contrat a été signé le 28/11/2025. Le contrat est consultable à la Direction des Achats, 06400 Cannes, sur rendez-vous. L'accord-cadre avec minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Montant minimum par période 500 euros Ht/montant maximum par période 50 000 euros Ht; L'accord-cadre est conclu pour une durée de 48 mois