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Acquisition d'un logiciel de formation aux risques professionnel en apprentissage spatial immersif (spatial learning) en mode SAAS
Description
Le contrat est établi avec les montants suivants : Montant maximum 180 000,00 euro(s) HT sur 6 ans Aucun minimum de commande n'est prévu dans le cadre du contrat
Informations complémentaires
Modalités de financement et de paiement : Les paiements seront effectués dans les conditions prévues par l'article L2192-10 du Code de la commande publique relatif à la fixation du délai de paiement et selon les modalités suivantes : - Mode de financement : ressources propres de l'établissement - Mode de paiement : virement bancaire (Mandat administratif) - Délai de paiement : 30 jours. Le dépassement du délai maximum de paiement ouvre droit au bénéfice des intérêts moratoires - Avance : non prévue - Aucune retenue de garantie ne sera prélevée au titre du marché - Le règlement des prestations fait l'objet de paiement partiels définitifs dans les conditions prévues par le CCAP
Acheteur (1)
Lot (1)
Historique du dossier
Acquisition d'un logiciel de formation aux risques professionnel en apprentissage spatial immersif (spatial learning) en mode SAAS
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