Description

La présente consultation concerne l'acquisition de fonds documentaires pour les besoins de la Médiathèque et des bibliothèques de proximité Lieu(x) d'exécution : Médiathèque Lucie Aubrac - 2-4 avenue Marcel Houël 69200 VENISSIEUX Bibliothèque Robert Desnos, 24 avenue Professeur Roux 69200 VENISSIEUX Bibliothèque Annie Steiner, 5 rue Abbé Glasberg 69200 VENISSIEUX Bibliothèque Anatole France, 14 avenue de la Division Leclerc 69200 VENISSIEUX 69200 Vénissieux

Informations complémentaires

Dans le respect des règles relatives au secret commercial et industriel protégé par les dispositions de l'article L311-6 du code des relations entre le public et l'administration, le contrat pourra être consulté à l'adresse de l'organisme acheteur sur demande écrite. Il s'agit d'un accord-cadre avec un montant minimum et un montant maximum annuel. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Les montants figurant sur cet avis ont servi à l'analyse de l'accord-cadre