Description

La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumise aux dispositions des R 2124-1 et R 2124-2 du Code de la commande publique. Un marché ordinaire mono-attributaire non renouvelable

Informations complémentaires

Les pièces relatives au marché sont consultables à la ville d'Annecy, direction de la commande publique, 74000 Annecy, dans les conditions prévues par la Cada et la jurisprudence. Date de signature des marchés : 02/06/2026