Description

L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition de véhicules électriques particuliers et utilitaires neufs et d'occasion, de véhicules hybrides neufs et de vélos à assistance électrique pour les besoins propres de chaque membre du groupement de commande dont Hérault Energies est le coordonnateur