Description

Marché ordinaire pour les lots 2, 3, 4, 5, 7 et 9 Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour les lots 1, 6 et 8 Montant maximum lot 1 : 112 000 euro(s) TTC jusqu'au 31/12/2026. Montant maximum lot 6 : 112 000 euro(s) TTC jusqu'au 31/12/2026. Montant maximum lot 8 : 210 000 euro(s) TTC jusqu'au 31/12/2026. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Concernant le lot 7 : Les candidats, qui le souhaitent, pourront venir constater l'état du véhicule à reprendre. Dans ce cas, ils devront prendre contact au préalable avec M. Philippe RULENCE (p.rulence@cu-arras.org ou 03.21.21.87.38) afin de fixer une date et une heure de rendez-vous

Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour le lot 9 : L'acte d'engagement fixe le délai d'exécution propre au lot 9, sans que ce délai n'excède 15 jours à compter de la notification du marché. Pour les lots 1, 6 et 8 : Le présent accord cadre à bons de commande est conclu pour une durée allant de sa notification jusqu'au 31 décembre 2026. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre. Pour tous les lots 2, 3, 4 et 7 : L'acte d'engagement fixe le délai d'exécution propre à chaque lot, sans que ce délai n'excède 8 mois à compter de la notification du marché. L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Pour tous le lot 5 : L'acte d'engagement fixe le délai d'exécution propre à chaque lot, sans que ce délai n'excède 12 mois à compter de la notification du marché, y compris avec le passage en Rti (Réception à Titre Isolée) et Immatriculation.