Description

Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Accord-cadre à bons de commande avec maximum en quantités (articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique) conclu pour une durée de 3 ans à compter de sa notification. Les prestations sont réparties en 242 lots. Le numéro avec l'intitulé des lots est mentionné dans le bordereau des prix unitaires (BPU). Les caractéristiques techniques du lot sont indiquées sur la ligne correspondante du BPU. À titre indicatif, la date de notification est prévue le 25 février 2026