Description

Le contrat porte sur les prestations suivantes : Acquisition de pièces détachées neuves d'origine « constructeur » et pièces captives pour l'entretien et la réparation des véhicules de marque RENAULT et RENAULT TRUCKS. Les pièces fournies sont exclusivement des pièces détachées captives siglées « constructeur », dont la commercialisation est limitée pour des raisons de propriété intellectuelle ou de sécurité du véhicule

Informations complémentaires

La forme retenue pour l'exécution du contrat est un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire, par lot, en application des articles R.2162-2, R.2162-4 2° et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique, dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : Lot n°1 : Montant maximum : 80 000 euro(s) Ht / an et sans montant minimum annuel Lot n°2 : Montant maximum : 80 000 euro(s) Ht / an et sans montant minimum annuel Le lot n°1 est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification. Le lot n°2 est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 02 mai 2027 ou de la date indiquée lors de la notification si celle-ci est antérieure. Chaque lot est reconductible 3 fois de manière tacite pour les mêmes montants et pour une durée de 12 mois à compter de la date anniversaire, soit une durée maximale de 4 ans