Description

La présente consultation concerne un accord cadre pour l'acquisition de papier pour les services de la Ville de Tremblay En France. Accord cadre qui s'exécute par la conclusion de marchés subséquents conformément aux articles R.2162-7 à R.2162-12 du code de la commande publique et dont les modalités d'exécution sont précisées dans le CCP.