Description

La consultation porte sur l'acquisition de matériels pédagogiques pour les écoles publiques (maternelles et élémentaires) et la Caisse des Ecoles de Saint-Denis. Le marché est traité sur la base de prix unitaires remisés. Le détail des prestations est indiqué aux Bordereaux des Prix Unitaires (BPU) et au Cahier des Clauses Administratives et Techniques Particulières

Informations complémentaires

Dans le cadre de ce marché, la ville de Saint-Denis agit pour le compte de la Caisse des Ecolesreprésentée par : Mme Christelle Hassen - Vice-Présidente de la Caisse des Ecoles 8, rue Vallon Hoarau 97490 Sainte-Clotilde N° siret : 21974011500015 Le contrat a été signé le 03/03/2026 Référé contractuel : dans un délai de 1 mois à compter de la publication du présent avis, selon les modalités prévues aux articles L. 551-13 et suivants du Code de la Justice Administrative. Recours de plein contentieux : Un recours de pleine juridiction, selon les modalités fixées par la jurisprudence « Département de Tarn et Garonne » (Arrêt du Ce, ass, 04/04/2014) est recevable dans un délai de 2 mois suivant la publication du présent avis. Le dossier marché peut être consulté gratuitement, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande à l'adresse suivante : achats-publics@saintdenis.re