Description

La consultation porte sur l'acquisition de matériels pédagogiques pour les écoles publiques (maternelles et élémentaires) et la Caisse des Ecoles de Saint-Denis. Le marché est traité sur la base de prix unitaires remisés. Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaires (articles R2162-1 à R2162-6 du CCP) donnant lieu à des bons de commande (articles R2162-13 et R2162-14 du CCP). L'accord-cadre est sans montant mini et avec un maxi

Informations complémentaires

Le délai global de paiement est de trente (30) jours dans les conditions fixées aux articles R2192-12 à R2192-15 du Ccp. Les variantes ne sont pas autorisées. Une copie de sauvegarde pourra être déposée dans les conditions prévues au Rc. Aucune avance n'est prévue. Il n'est pas prévu de retenue de garantie. Le marché est financé sur le budget propre de la Caisse des Ecoles