Description

LA présente consultation a pour objet l'acquisition de divers matériels de nettoyage. Elle fait suite à une première procédure déclarée infructueuse. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs au sein du présent avis correspondent aux montants maximum annuels. L'accord-cadre est conclu pour une durée d'1 an à compter de sa date de notification, renouvelable tacitement 3 fois, sans dépasser 4 années d'exécution. En cas d'atteinte du seuil maximum prévu au marché, il peut être reconduit de manière anticipée pour une nouvelle période d'un an, sans jamais pouvoir excéder 4 ans

Informations complémentaires

Les montants indiqués ci-dessus correspondent à des montants maximums annuels de commande. L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de la notification, reconductible tacitement par période annuelle, dans la limite de 4 ans