Description

ACQUISITION DE MANUELS ET D'OUVRAGES SCOLAIRES, DE LIVRES, DE DOCUMENTS SONORES, AUDIOVISUELS ET NUMERIQUES DESTINES AU FONCTIONNEMENT DES CLASSES ELEMENTAIRES ET MATERNELLES ET AUTRES SERVICES DE LA VILLE L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Informations complémentaires

Le montant indiqué dans la valeur totale du marché est un montant maximum toutes périodes confondues. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande conclu avec un montant maximum annuel Ht pour chaque lot : 1 - 34 000,00 euro(s) Ht; 2- 90 000,00 euro(s) Ht; 3- 90 000,00 euro(s) Ht; 4- 90 000,00 euro(s) Ht; 5- 90 000,00 euro(s) Ht; 6- 140 000,00 euro(s) Ht. passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.»