Description

Les présents marchés ont pour objet la fourniture de livres et de partitions pour la Ville et la Caisse des Écoles de Levallois. Ils sont organisés par la ville de Levallois, coordonnateur du groupement de commande constitué avec la Caisse des Écoles de Levallois. Ils sont passés selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 et R.2161-1 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique, dénommé "le Code" dans le présent avis. Qualifiés de marchés de fournitures, ils sont soumis aux dispositions du CCAG « Fournitures Courantes et Services » approuvé par Arrêté du 30 mars 2021. Ils constituent cinq accords-cadres à bons de commande soumis aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2162-1 à R.2162-6 du Code. Chacun des marchés sera attribué à un unique titulaire pour une durée maximale de quatre années, reconductions comprises. La valeur maximum des marchés est fixée à 1 780 000 euro(s) HTVA sur la durée totale du marché, reconductions comprises. S'agissant d'une procédure ouverte, le nombre maximal de participants n'est pas limité

Informations complémentaires

Chaque marché constitue un accord cadre à bons de commandes attribué à un unique titulaire, dont les montants maximums annuels sont fixés comme suit, sans montant minimum : Lot n°1 : 40 000 euro(s) Htva dont 5 000 euro(s) Htva pour la Caisse des écoles Lot n°2 : 110 000 euro(s) Htva dont 30 000 euro(s) Htva pour la Caisse des écoles Lot n°3 : 120 000 euro(s) Htva dont 1 000 euro(s) Htva pour la Caisse des écoles Lot n°4 : 150 000 euro(s) Htva dont 20 000 euro(s) Htva pour la Caisse des écoles Lot n°5 : 25 000 euro(s) Htva dont 1 000 euro(s) Htva pour la Caisse des écoles Les marchés prennent effet à compter de leur date de notification pour une durée d'un an. Ils pourront ensuite être reconduits tacitement pour une même durée, dans la limite de 3 fois. Les contrats peuvent être consultés, après demande adressée au Service de la Documentation sis 26 rue Clément Bayard - 92300 Levallois Horaires d'ouverture : du lundi au vendredi de 8 :30 à 18 :00 hors jours fériés - fermeture le jeudi matin. Tél : 01 47 15 74 17 - Fax : 01 47 15 75 66