Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit selon le cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La présente consultation doit permettre l'acquisition de conditionnements spécifiques pour la conservation pérenne des documents historiques

Informations complémentaires

Les modalités de dépôt des plis électroniques sont indiquées dans le règlement de la consultation