Description

Il a pour objet l’acquisition de conteneurs de type « colonne aérienne » pour la collecte en apport volontaire de verre, du carton et de papiers/journaux/magazines pour les années 2026 et 2027 conformément au CCP du présent marché. Ces fournitures sont destinées à la gestion du parc actuel de colonnes : remplacement et extension du parc de colonnes.

Informations complémentaires

L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le montant des prestations de l'accord-cadre est défini(e) comme suit : 1ère période : mini 40 000,00 € HT - maxi 90 000,00€ HT 2ème période : mini 40 000,00 € HT - maxi 90 000,00 € HT. Les procédures de recours sont précisées à l'article 8.2 du Règlement de la consultation.