Description

Le présent marché a pour objet l'acquisition de carburant diesel et HVO Gasoil (huile végétale hydrotraitée) livrés en vrac par camion-citerne, carburants nécessaires au fonctionnement des véhicules de la Communauté de Communes du Grand Pic St Loup en fonction de leurs besoins pour les années 2026/2027.

Informations complémentaires

Les prestations sont réparties en 2 lots. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 2 ans. L'accord-cadre est conclu à compter du 01/01/2026 jusqu'au 31/12/2027. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre.