Description

Acquisition d'articles pour la promotion du sport dans le Département de l'Aude - relance après déclaration sans suite

Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum : lot 1 maximum 50 000 Euros HT/an - lot 2 maximum 110 000 Euros HT/an - lot 3 maximum 40 000 Euros HT/an. La durée de validité de l'accord cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 1 An(s), à compter de la notification de l'accord cadre. L'accord cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 An(s), soit une durée maximale de 4 An(s). Le délai d'exécution des prestations correspond au délai de livraison. Il est fixé par le candidat dans l'acte d'engagement et le cadre mémoire technique. Il ne peut pas dépasser le délai plafond indiqué dans les pièces du DCE. L'accord cadre comporte une clause environnementale pour les lots 1 et 3. Documents de l'offre : - Acte d'Engagement pour chaque lot - Bordereau des Prix pour chaque lot - Détail Quantitatif Estimatif pour chaque lot - Cadre mémoire technique pour chaque lot - Catalogues tarifés - Fiches techniques - Echantillons.