Description

La date de début du contrat est donnée à titre indicatif. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La Mairie de Cannes souhaite disposer de produits dérivés marqués de son logo ou autres marques déposés. Ils permettent de renforcer la notoriété de la marque et de créer un lien tangible avec différents publics, véhiculer une image positive de la collectivité lors d'événements pendant lesquels ils sont distribués. Montant mini HT : 20 000,00 euro(s) HT Montant maxi HT : 80 000,00 euro(s) HT Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Informations complémentaires

Date de conclusion des contrats: les contrats ont été signés le 05/11/2025. Les contrats sont consultables à la Direction des Achats, 06400 Cannes, sur rendez-vous. L'accord-cadre avec minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Montant minimum par période 20 000 euros Ht/montant maximum par période 80 000 euros Ht; L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an