Description

Il s'agit de la relance du LOT 3 "Livres scolaires et non scolaires, matériels d'accompagnement et assimilés" L'accord-cadre à bons de commandes sera conclu de la notification au 31/12/2024, et pourra être renouvelé pour 1 an sans que ce délai ne puisse excéder le 31/12/2025. Cet accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Le montant maximum pour ce lot, et par période est de 16 000 euro(s) HT (soit 32 000 euro(s) HT max pour la totalité du marché)

Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de la notification du marché jusqu'au 31 décembre 2024. L'accord-cadre peut être reconduit 1 fois par période de 1 an, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2025. - Période de reconduction : du 01/01/2025 au 31/12/2025