Description

La présente consultation a pour objet l'achat de vêtements et chaussures de travail, d'Equipements de Protection Individuelle (EPI) et de consommables habillement pour les agents de la Ville de Bouguenais. La présente consultation comporte 5 lots. Il s'agit d'un accord-cadre conclu, pour chaque lot, avec un seul opérateur économique fixant toutes les stipulations contractuelles, conformément aux articles R2162-1 et suivants du Code de la Commande Publique, et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et suivants du même Code. L'accord-cadre est conclu à compter du 1er janvier 2025 ou de la date de notification si elle est postérieure pour une période d'un (1) an. Il sera reconductible deux (2) fois par période d'un (1) an sans excéder une durée totale de 3 ans.