Description

Ces séjours sont à destination des enfants et des adolescents résidant sur la commune d'Oissel-Sur-Seine. Le descriptif est donné à l'article 2 du C.C.T.P. Les titulaires devront proposer à la collectivité des séjours pour les années 2025, 2026 et 2027. Chaque lot sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois renouvelable deux fois

Informations complémentaires

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires