Description

Fournitures courantes et services

Informations complémentaires

La consultation donnera lieu à un accord-cadre à marchés subséquents mono-attributaire en application de l'article R2162-9 du code de la commande publique. Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics. Nombre de reconductions annuelles : 3.Se référer au règlement de consultation (RC) pour les informations concernant la présente consultation.