Description

Le présent accord-cadre a pour objet l'achat de modules d'hébergement destinés à des Centres d'Accueil des Impliqués (CAI) pour la Métropole Aix-Marseille Provence.

Informations complémentaires

L'accord-cadre ​fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.​