Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Achat de fournitures de bureau et de papier pour le groupement de commande entre la CAVYVS, Brunoy, Crosne et Yerres. Le titulaire est réputé avoir accepté sans réserve toutes les conditions et charges prévues au marché public. Toutes les références aux marques ou à la référence d'une marque sont données à titre indicatif. Le titulaire peut proposer des fournir équivalentes conformément à l'article R.2111-7 du code de la commande publique

Informations complémentaires

Le lot 3 est un petit lot et un marché réservé qui sera exécuté dans la limite du montant maximum de 30 000 euro(s) Ht sur 4 ans