Description

Il s'agit d'accords-cadres à bons de commande ayant pour objet l'achat d'articles répondant aux besoins des associations ou des manifestations à caractère promotionnel. Ce contrat était initialement divisé en 3 lots : - Lot n°01 : Articles textiles - Lot n°02 : Articles de signalétique en matière souple (banderoles, bâches imprimées…) - Lot n°03 : Drapeaux Toutefois, lors de la procédure d'appel d'offres initiale, les lots 2 et 3 ont été déclarés sans suite. Ainsi l'objet de ce présent contrat porte uniquement sur la relance de ces deux lots. Les stipulations du présent contrat concernent les prestations relatives à la fourniture d'articles répondant aux besoins des associations. Ces articles peuvent également, à l'occasion de manifestations thématiques à caractère promotionnel, être distribués à titre exceptionnel. De même, à titre également exceptionnel, ces articles peuvent satisfaire des besoins des services départementaux autres que pour des actions de communication. Les produits dérivés similaires dont la marque est protégée en raison de droit d'exclusivité (Vendée Globe, Tour de France…) sont toutefois exclus du champ d'application du contrat