Description

Accords-cadres à bons de commande pour la confection de vêtements en coton bio-équitable destinés aux conducteurs de véhicules de collecte et de propreté et aux éboueurs, en 2 lots séparés.

Informations complémentaires

Les conditions d'exécution du contrat résultant de la présente consultation comportent des considérations sociales et environnementales, détaillées à l'article 1.6.1 et 1.6.2 du CCAP. Des échantillons sont exigés et détaillés à l'article 3.5 du RC. Les modalités d'examen des candidatures sont mentionnées dans les documents de la consultation. Les critères d’attribution du marché sont énoncés à l’article 4.4 du RC .