Description

Le présent accord-cadre de travaux est à bons de commande, multi-attributaires pour les lots 3, 5 et 7, et mono-attributaire pour les autres lots.

Informations complémentaires

Les lots 3, 5 et 7 seront multi-attributaires (deux candidats retenus), les autres lots seront mono-attributaires. Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R.2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. DCE complet en ligne le 24/10.