Description

Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations d'entretien des plantes vertes cultivées en système hydroculture, en bac de terreau ainsi que quelques plantes artificielles et compositions. Ces plantes sont disposées dans les équipements des douze communes de Saint-Quentin-en-Yvelines. Le détail non exhaustif des plantes à entretenir figure en annexe 3 du C.C.T.P. Cette liste est donnée à titre indicatif et ne constitue pas un engagement minimum ni maximum de SQY, ainsi certaines plantes comme certains sites sont susceptibles d'être retirés et ajoutés pendant la durée du marché

Informations complémentaires

Le présent accord-cadre est conclu à compter du 1er juillet 2025 ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 30 juin 2026. Le contrat prend la forme d'un accord cadre à bons de commande, émis au fur et à mesure de la survenance du besoin conformément aux articles L1111-1, L2125-1, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Le montant minimum annuel est de 30 000 euro(s) Ht, et le montant maximum est de 100 000 euro(s) Ht