Accord-cadre relatif à la fournitures de matériels horticoles pour l'entretien des espaces verts
Description
La présente consultation a pour objet de conclure un accord-cadre multi-attributaires pour l'acquisition de matériels horticoles pour l'entretien des espaces verts
Informations complémentaires
L'accord-cadre multi-attributaires donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents , tel que réglementé par les articles R. 2162-7 à R. 2162.12 du code de la commande publique. La valeur estimée correspond au montant maximum de l'accord-cadre sur 4 ans (pas de minimum) L'accord-cadre est conclu pour une durée de quatre (4) ans, à compter de sa date de notification. L'accord cadre fait l'objet d'une procédure conjointe avec la Ville de Brest, 2 rue Frézier - CS 63834, F - 29238 Brest Cedex 02, courriel : marches@brest-metropole.fr - Code NUTS : FRH02 - Adresse internet principale : http://www.brest.fr
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