Description

Les spécifications techniques sont décrites au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP).

Informations complémentaires

L'accord-cadre est mono-attributaire. Le nombre maximum de titulaire retenu est d'un (1). L'accord-cadre est conclu sans montant minimum, avec un montant maximum de 320 000 euros HT sur toute sa durée, reconductions incluses, correspondant à un montant maximum annuel de 80 000 euros HT pour la période ferme de l'accord-cadre et de 80 000 euros HT pour chaque reconduction. Le marché est conclu pour une durée ferme d'un (1) an à compter de sa date de notification. Le marché est reconductible trois (3) fois pour une durée d'un (1) an, par tacite reconduction. La date limite de remise des offres est fixée au lundi 27 mai 2024 à 12H00. La présentation de variante n'est pas autorisée. Conformément à l'article R.2122-7 du Code de la commande publique, le Mobilier national peut passer un marché de services sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent marché passé après mise en concurrence.