Description

L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. VARIANTES AUTORISEES ESSAIS SELON LES CONDITIONS DU RC

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Marche Debute Au 1/05/2025 Pour 1 An Renouvelable 3 Fois