Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. L'accord-cadre décrit les modalités de mise en oeuvre et d'exécution du service de transport proposé aux usagers du site par le biais de navettes. L'accord cadre comprend 2 lots : - lot n° 1 : Véhicules grande capacité - lot n° 2 : Véhicules moyenne capacité

Informations complémentaires

Lot 01 : Véhicules grande capacité - L'accord-cadre n°M2500462 a été passé avec un minimum de 40 000 km et un maximum de 80 000 km, pour une période initiale de 12 mois reconductible 3 fois. Lot 02 : Véhicule moyenne capacité - L'accord-cadre n°M2500464 a été passé avec un minimum de 5 000 km et un maximum de 12 000 km, pour une période initiale de 12 mois reconductible 3 fois. La consultation des contrats peut être effectuée après demande écrite auprès du correspondant indiqué,soit sur place dans les locaux du Département, soit par obtention de copies communicables et contre paiement le cas échéant, sous réserve des dispositions légales en la matière et dans le respect des secrets protégés par la loi