Description

Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande (lot 1) et la conclusion de marchés subséquents (lot 2) dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Le présent marché a pour but de permettre à la Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole et à la Ville de Besançon, aux Commune d'Avanne-Aveney, Commune de Besançon, Boussières, Devecey, Geneuille, Miserey-Salines, Pouilley les Vignes, Pugey, Serre-les-Sapins, Vaire et au SIVOM Franois- Serre les Sapins de bénéficier d'un accord cadre pour des prestations topographiques ou de Géomètres-Experts

Informations complémentaires

Une fois signé, le marché est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi, à Grand Besançon Métropole, après fixation d'un rendez-vous Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes avec les organismes suivants : - Ville de Besançon - Commune d'Avanne-Aveney - Commune de Besançon - Commune de Boussières - Commune de Devecey - Commune de Geneuille - Commune de Miserey-Salines - Commune de Pouilley les Vignes - Commune de Pugey - Commune de Serre-les-Sapins - Commune de Vaire - Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole - Sivom Franois- Serre les Sapins Le coordonnateur du groupement de commandes est : Cu Grand Besançon Métropole