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Accord-cadre mono-attributaire pour des travaux de génie civil et de second oeuvre sur les installations d'eau potable ou bâtimentaires de Sénéo
Description
Accord-cadre mono-attributaire pour des travaux de génie civil et de second oeuvre sur les installations d'eau potable ou bâtimentaires de Sénéo
Informations complémentaires
Sénéo souhaite se doter d'un accord-cadre de travaux pour la mise en oeuvre des diverses opérations à mener dans son domaine de compétence, la gestion de l'eau potable. Il s'agit principalement de l'accompagner dans les opérations suivantes : - Entretien et rénovation des réservoirs (équipements de sécurité, canalisation et génie civil) : - Entretien et rénovation des galeries techniques (équipements de sécurité, canalisation et génie civil) ; - Travaux de génie civil et/ou second-oeuvre sur l'usine de traitement Eau potable du Mont Valérien ainsi que tous les ouvrages du Syndicat dans l'ensemble de son périmètre ; - Opérations de rénovations sur les corps d'états techniques et architecturaux Cette liste n'est pas exhaustive. Au-delà de ces thématiques l'entreprise pourra être amenée à mener des travaux pour le compte de Sénéo sur diverses thématiques non encore fléchées à ce stade. L'accord-cadre avec maximum annuel de 900 000 euros HT est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-15 du Code de la commande publique. Il est exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande. L' accord-cadre est passé pour une durée initiale de 1 an à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement 3 fois par période successive d'une année. Il est donc conclu pour une période de 4 ans maximum.
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Historique du dossier
Accord-cadre mono-attributaire pour des travaux de génie civil et de second oeuvre sur les installations d'eau potable ou bâtimentaires de Sénéo
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