Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et à marches subséquents relatif à la mission de maitrise d'oeuvre pour la préservation et la restauration du domaine du château de Léry D'Auvers sur Oise (château, murs d'enceinte et parc).
Description
La présente consultation est un accord-cadre mono attributaire à bons de commande et à marchés subséquents conclu selon une procédure d'appel d'offres ouvert, conformément aux articles R. 2124-1 et -2, R. 2131-16 et -17, R. 2161-1 à -5, R. 2162-1 à -6 et R. 2162-13 et -14 et R. 2162-7 à -12 du Code de la commande publique. Ce marché public est conclu sans montant minimum global et avec un montant maximum global de 3 000 000 Euros HT pour une période de 4 ans ferme à compter de sa notification. Aucune négociation n'a eu lieu dans le cadre de la présente procédure. Une visite des sites est obligatoire.
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Historique du dossier
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et à marches subséquents relatif à la mission de maitrise d'oeuvre pour la préservation et la restauration du domaine du château de Léry D'Auvers sur Oise (château, murs d'enceinte et parc).
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et à marches subséquents relatif à la mission de maitrise d'œuvre pour la préservation et la restauration du domaine du château de Léry D'Auvers sur Oise (château, murs d'enceinte et parc)
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