Description

renvoi au CCTP et au ETF

Informations complémentaires

Le marché peut être consulté sur demande écrite à l'attention de Monsieur Marc COUSTOL. Mail: contact@syndicatbaslanguedoc.com Les modalités de consultation respecteront les secrets protégés par la loi. Publication antérieure : BOAMP (numéro : 25-107467 ), JOUE (63 8882-2025) Date de délibération du bureau : 06.02.26 Date de signature du marché : 10.03.26