Description

L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande. Chaque lot est un marché attribué à une seule entreprise Des échantillons sont exigés conformément à l'article 5.3 du règlement de la consultation

Informations complémentaires

Lot 1 notifié le 10/06/2026 et lots 2, 3 et 4 notifiés le 05/06/2026. Les contrats sont consultables dans la limite des secrets protégés par la loi, sur Rdv préalable auprès de la direction de la commande publique et des achats (dcpa@villedugosier.fr)