Description

L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction

Informations complémentaires

Lots 1 et 2 notifiés le 02/08/2024. Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi sur Rdv préalable auprès de la direction de la commande publique et des achats (dcpa@villedugosier.fr)