Description

L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande. Chaque lot est un marché attribué au maximum à 2 entreprises (sous réserve d'un nombre d'offre suffisant). Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Informations complémentaires

Les lots ont été notifiés les 20 et 21/05/2025. Les pièces contractuelles sont consultables dans la limite des secrets protégés par la loi sur Rdv préalable auprès de la direction de la commande publique et des achats (dcpa@villedugosier.fr)