Description

Accord-cadre de maîtrise d'œuvre architecturale, urbaine, paysagère environnementale et des espaces publics - ZAC de Montévrain Val d'Europe, ZAC de la Charbonnière, ZAC du Clos-Rose et ZAC de Montévrain Université. La présente consultation fait suite à une précédente consultation qui avait été déclarée sans suite pour motif d'intérêt général lié à une insuffisance de concurrence. Le présent accord-cadre est passé dans le cadre d'un appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2, R2124-2-1° et R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique (CCP). Le présent accord-cadre est passé en application des articles L2125-1-1°, R2162-1, R2162-2, R2162-4 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. L'accord-cadre est mono-attributaire. Il s'exécute par l'émission de bons de commande pour la partie à prix unitaires et comporte une partie à prix global et forfaitaire s'exécutant par des marchés subséquents. L'accord-cadre est conclu avec un montant maximum de 7 140 840 € HT sur la durée totale de l'accord-cadre. La répartition des prestations à bons de commande et à marchés subséquents est la suivante: L'accord-cadre comprend les missions suivantes : Mission A : Mission d'urbaniste en chef et opérationnel (à bons de commande et prix unitaire) Missions B : Missions de maîtrise d'œuvre des espaces publics ( B1, B2 Moe des espaces publics et B3 participation à l'OPC à marchés subséquents et prix forfaitaire, B4 et B5 études techniques et mission d'élaboration de plans de gestion des espaces publics à bons de commande et prix unitaire). Missions C : Missions d'expertise écologique ( à bons de commande et prix unitaire). Missions D : Missions de démarche BIM ( à bons de commande et à prix unitaire) Mission E : Mission d'élaboration d'un modèle de réplicabilité (à bons de commande et prix unitaire) Les prestations attendues sont détaillées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).