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Accord-cadre-Fourniture de bois énergie en vrac 2024_2028

Fournitures
JOUE
Procédure ouverte
Accord-cadre
Bois de chauffage
Bois

Description

Fourniture de bois énergie en vrac : plaquettes forestières C1 et granulés.

Informations complémentaires

Procédure en groupement, menée dans le cadre des art L2113-6 à L2213-8 du Code de la Commande Publique Coordonnateur : Ville de Niort Membres du groupement : La Communauté d'agglomération du Niortais Les communes de Coulon, Frontenay-Rohan-Rohan, Marigny, Niort, Saint Hilaire la Palud, Vouillé Date prévisionnelle de début d'exécution : 1er octobre 2024. Le présent accord cadre ne fixe pas de minimum, les montants maximum sont précisés pour chaque lot. « Les contrats sont consultables dans les locaux de la Collectivité. Cet avis vaut publicité de la décision de signer

Publié le 18 juil. 2024

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