Description

La présente consultation a pour objet de désigner le titulaire de l'accord-cadre d'études et travaux sur la reconnaissances géologique, géotechnique et environnementale sur le réseau de transport en commun de l'agglomération nantaise pour des opérations de rénovation et de développement sous mandat de Nantes Métropole. Le détail complet des prestations figure au CCTP. Les travaux à effectuer dans le périmètre de cet accord-cadre se situent sur le réseau de transport en commun de l'agglomération nantaise. Il s'agit d'un accord cadre de travaux mono-attributaire, sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 500 000 euros HT, sur l'ensemble de la durée de l'accord-cadre (reconductions comprises), conformément à l'article R. 2162-4 2° du code de la commande publique. Cet accord cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique

Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 500 000 euros Ht, sur l'ensemble de sa durée, reconductions comprises. Le marché peut être consulté, dans le respect des secrets protégés par la loi, au Département Commande Publique de la Semitan, sur demande préalable adressée par courriel à marchespublics@semitan.fr