Description

La présente consultation concerne un accord-cadre à bons de commande et marchés subséquents pour des travaux d'occultations, de Menuiserie aluminium et PVC, de Vitrerie, de Serrurerie et métallerie, d'Étanchéité des toitures terrasses et de Désamiantage. La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.

Informations complémentaires

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.