Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée

Informations complémentaires

Montant global du Lot 1 sur la durée totale du contrat : 292 000 euros Ht ; Montant global du Lot 2 sur la durée totale du contrat : 332 000 euros Ht ; Les marchés ont été attribués par la Commission d'Appel d'Offres en date du 18/06/2024 ; Les marchés ont été signés par le représentant du pouvoir adjudicateur en date du 04/07/2024 ; Les marchés ont été notifiés le 09/07/2024 ; Le dossier est consultable selon les modalités de la jurisprudence "Tarn et Garonne" (Ce Ass. 04/04/2014 no°358994), après rendez-vous pris auprès du service des Finances et de la Commande Publique à l'adresse suivante : marches-publics@boucbelair.fr et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des secrets protégés par la loi