Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre pour les aménagements cyclables prévus dans le plan vélo de Saint-Étienne Métropole 2019-2029
Description
La présente consultation a pour objet des missions de maîtrise d'oeuvre en application du livre IV du Code de la Commande Publique concernant les aménagements cyclables prévus dans le plan vélo de Saint Etienne Métropole pour une période de 4 ans de 2025 à 2029. Les aménagements portent sur des travaux d'infrastructure. 16 km d'aménagements cyclables ont été réalisés en 2025 (réseaux structurants et réseaux de proximité confondus) pour un montant d'opérations de 9,5 millions d'euros TTC. Chaque mission de maîtrise d'oeuvre formalisée dans une commande pourra porter sur un ou plusieurs éléments de mission. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges
Informations complémentaires
S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. Les candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le Règlement de la Consultation
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Historique du dossier
Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre pour les aménagements cyclables prévus dans le plan vélo de Saint-Étienne Métropole 2019-2029
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