ACCORD-CADRE DE FOURNITURES ET POSE DE POTEAUX D'ARRÊT DE BUS
Description
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de poteaux d'arrêt de bus et autocars, sur l'ensemble des réseaux de transports urbains et interurbains de la Métropole Aix Marseille Provence (M.A.M.P.) ainsi que leur pose, dépose et leur stockage.
Informations complémentaires
L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est passé pour un montant minimum annuel de 102 000Eurosht, et pour un montant maximum annuel de 510 000Eurosht . L'accord-cadre est estimé à174 125 Eurosht par an(soit 1 393 000 Eurosht toutes reconductions comprises). L'accord-cadre est passé pour une durée de 1 an à compter de sa notification. Le présent accord-cadre est reconductible. Il sera renouvelable 7 fois un an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder 8 ans.
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